Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPY COLOR
DE BERNARD DE FEISSAL, Louis, Marie, Joseph, Léon

Numéro de dépôt :
1618675
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1998
COPY COLOR de DE BERNARD DE FEISSAL

Présentation de la marque COPY COLOR

Déposée le 19 juillet 1988 par DE BERNARD DE FEISSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPY COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE BERNARD DE FEISSAL, Louis, Marie, Joseph, Léon, domicilié(e) 7, av. Ferdinand Buisson, 75016 PARIS - France.

La marque COPY COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPY COLOR est expirée depuis le 19 juillet 1998.

DE BERNARD DE FEISSAL a également déposé les autres marques suivantes : COPYCOLOR , COPY COLOR , (Marque figurative) , REPROCOLOR , COLOREPRO , COPYCHROME , COPYCHROME , COPYCOLOR


DE BERNARD DE FEISSAL, Louis, Marie, Joseph, Léon - 7, av. Ferdinand Buisson, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles, matières plastiques à l'état brut;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;matières tannantes;adhésifs destinés à l'industrie.Appareils et instruments scientifiques électriques, électroniques, vidéo, magnétiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;photographies, papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires, travaux et études statistiques, mécanographiques, informatiques, photographiques, electroniques, magnétiques, vidéo, publicitaires et de communication, de distribution;reproduction de documents notamment opaques, transparents, magnétiques, photographiques, vidéo;imprimés, prospectus.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles;établissements de plans;prospection;laboratoires;location d'appareils distributeurs;imprimerie; programmation pour ordinateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.